Le présent document est rédigé en articles pour encadrer l’édition, l’hébergement et l’utilisation du site AEDUS. Dernière mise à jour : 19 mars 2026.
Les données d’identification de l’éditeur, du directeur de publication, du siège social, du RCS, de la TVA et de l’hébergeur de production doivent être complétées avant toute mise en ligne publique.
Le site AEDUS est édité par dénomination sociale à compléter, forme sociale à compléter, au capital de à compléter, dont le siège social est situé à compléter, immatriculée sous le numéro SIREN / RCS à compléter, numéro de TVA intracommunautaire à compléter si applicable.
Le directeur ou la directrice de la publication est nom et qualité à compléter, joignable à l’adresse suivante : contact@aedus.fr.
Le site est hébergé en production par nom de l’hébergeur à compléter, dont l’adresse est à compléter et le contact à compléter.
Les informations ci-dessus doivent être remplacées par les références de l’hébergement de production effectivement utilisé. L’environnement local de développement ne constitue pas un hébergement légalement publiable.
Pour toute question relative au site, à son contenu, à la protection des données ou à l’exercice de droits, vous pouvez écrire à contact@aedus.fr.
L’ensemble des éléments du site, notamment textes, signes distinctifs, marques, logos, noms de domaine, chartes graphiques, interfaces, développements, photographies, illustrations, vidéos, bases de données et documents accessibles, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’AEDUS ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, réutilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dispositions impératives contraires.
AEDUS s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations diffusées sur le site. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif. AEDUS ne garantit ni l’exhaustivité, ni l’absence d’erreur, ni la disponibilité permanente du site, et ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de son utilisation.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève des juridictions compétentes selon les règles de droit commun, sous réserve des dispositions légales impératives contraires.